Repas sans porc et tours de cochon

Mais qui engraisse qui ?


C'est une curieuse histoire que raconte Marcel Girardin, conseiller municipal d'opposition à Voglans.

Ce dernier avait contesté devant le tribunal administratif une décision du maire de sa commune faisant ostensiblement de la publicité pour des "repas sans porc" à la cantine municipale. Le tribunal de Grenoble n'avait pas donné raison à l'élu et l'avait même étrangement condamné à verser 1.200 euros d'indemnités à la mairie. Une décision que le conseiller a décidé de contester devant la cour d'appel. Mais là n'est pas le seul problème...

Le 18 août dernier l'avocat (lyonnais) de la mairie de Voglans adressait une curieuse lettre à M. Girardin. Une lettre par laquelle le juriste sommait l'élu de lui adresser, à lui personnellement, un chèque de 1.200 euros, sous peine de menaces de saisie d'huissier (repro ci-dessous)


Une lettre comminatoire qui surprenait l'élu voglanais, lequel se souvenait que, selon la loi, seuls les comptables du Trésor public, dûment habilités, étaient autorisés, à l'exception de tout autre personnage, à récupérer les sommes dues aux collectivités locales. Une règle absolue que, manifestement, le juriste (sic) lyonnais avait traitée par dessus la jambe.
Estimant que cette façon de faire relevait à la fois de la tentative de gestion de fait et de la tentative de détournement de fonds, l'élu voglanais vient de saisir le procureur de la république, en lui faisant part de son intention de se porter partie civile, à la fois comme contribuable et comme redevable. Et voilà comment l'affaire du "repas sans porc" de Voglans est en train de prendre un tour pénal qui ne devrait faire de bien à personne.

En effet, on est quand même en droit de se demander pour quelles raisons obscures un juriste aussi éminent et distingué que l'avocat lyonnais (son cabinet a conclu de nombreux et avantageux contrats avec d'autres collectivités de l'agglomération aixoise) a pu tomber dans un piège aussi grossier? Pourquoi, en accord avec le maire de Voglans (?), il tenait absolument à ce que le paiement d'une dette au bénéfice de la commune passe (d'abord?) par son cabinet?
Il circule, à ce propos, une théorie qui veut que les avocats trouveraient dans ce contournement de la loi le moyen de financer différents "débours", y compris leurs propres honoraires (!!!), ceci sans passer par la comptabilité publique. Est-ce le cas d'espèce? Ce sera désormais à la justice de le dire.
Une chose est certaine, il existe, dans l'absolu, entre certaines collectivités et des cabinets d'avocats, des pratiques que la morale réprouve et que la loi ne tolère pas. Des pratiques tellement courantes, quoi que illicites, que des préfets ont cru bon d'attirer l'attention de leurs élus locaux sur ces dérives et leurs risques (cf la lettre du préfet de Charente maritime, dont extrait ci-dessous).


Et le préfet de conclure sa lettre avec cet avertissement: Outre son irrégularité manifeste, un tel mécanisme de recouvrement est ainsi susceptible de conduire à des anomalies budgétaires et comptables, voire à des contentieux.

Apparemment les élus savoyards n'ont pas (tous?) reçu le même avertissement. Et le "contentieux" est arrivé.

Et voilà une nouvelle affaire judiciaire à suivre. Repas sans porc et tours de cochon!

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